Conditions Générales de Vente

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits numériques, notamment les cliparts, sur notre site web RedTail Gallery. En achetant nos produits, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGV.



2. Produits

Les produits vendus sur notre site sont des fichiers numériques, notamment des cliparts en divers formats (PNG, JPG, SVG, AI, EPS). Les descriptions des produits précisent leur contenu, leur format, leur taille et leur résolution.



3. Commandes

Toute commande passée sur notre site constitue un contrat conclu entre l’acheteur et RedTail Gallery. Les commandes sont confirmées par e-mail à l’adresse fournie lors de l’achat. Il est de la responsabilité de l’acheteur de fournir des informations correctes.



4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en dollars américain (US) et sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Les prix affichés ne comprennent pas les éventuelles taxes applicables, qui seront ajoutées lors du paiement.



5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont [cartes bancaires, PayPal, etc.]. Les transactions sont sécurisées par un prestataire de service de paiement en ligne.



6. Livraison

Les produits numériques sont disponibles en téléchargement instantané après confirmation du paiement. Un lien de téléchargement sera envoyé à l’adresse e-mail fournie lors de la commande. Il est de la responsabilité de l’acheteur de sauvegarder le fichier téléchargé.



7. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques dès lors que le téléchargement a commencé avec le consentement de l’acheteur. Par conséquent, aucune demande de remboursement ne sera acceptée une fois que le lien de téléchargement aura été fourni.



8. Propriété Intellectuelle

Tous les produits vendus sur notre site sont protégés par les droits d’auteur. L’achat d’un produit numérique vous accorde une licence d’utilisation personnelle et non exclusive. Toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale des produits sans autorisation préalable est strictement interdite.



9. Responsabilité

RedTail Gallery ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation des produits téléchargés. L’acheteur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des produits.



10. Protection des Données

Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et la gestion des achats. Conformément à la loi RGPD sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.



11. Modifications des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne sur notre site.



12. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : redtailgallery74@gmail.com.

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